AVERTISSEMENT

AVERTISSEMENT Ce blog a pour raison d'être de rééquilibrer la problématique de l'affaire de Nantes, et de remettre à l'honneur la présomption d'innocence.

Il s'adresse en particulier à tous ceux et celles qui restent meurtris, et qui ne renoncent pas à comprendre.

En tant que partie civile, nous avons pu constater dans le dossier que les informations qui ont fuité dans les médias provenaient d’une sélection d'éléments à charge, pour une raison que nous ne nous expliquons pas. Alors qu'il existe pourtant quantité d'éléments à décharge dont l'importance est minimisée.

Pour résumer notre position [...] Réfléchir autrement.

Bertram et Christine de Verdun (sœur de Xavier)

Diffamation et jugement téméraire


mis à jour le 24 février 2013.

En complément des définitions de la présomption d'innocence, il n'est pas inintéressant de voir l'approche de la doctrine catholique sur ces mêmes notions ; en l’occurrence dans le manuel du chanoine Boulenger :




236. — I. Objet du 8ème Commandement de Dieu.


Nous avons vu que le 5ème précepte défend de porter atteinte à la vie du prochain et que le 7ème commande le respect de sa propriété. Mais la vie et la propriété ne sont pas les seuls biens de l'homme. Il en est d'autres auxquels il n'attache pas un moindre prix. C'est ainsi qu'il considère la vérité, la garde des secrets, la réputation et l'honneur comme des biens de la plus haute valeur, et auxquels il a droit. Aussi les théologiens sont-ils d'accord pour reconnaître que, si le 8ème précepte ne prohibe directement que le faux témoignage et le mensonge, il interdit indirectement de trahir les secrets et de blesser la réputation et l'honneur d'autrui. 

Le 8ème Commandement de Dieu établit donc un quadruple droit :
  1. le droit à la vérité, en condamnant le faux témoignage et le mensonge
  2. le droit au secret, en défendant de le violer ; 
  3. le droit à la réputation, en prohibant les actes et même les pensées qui peuvent lui faire tort, c'est-à-dire, d'un côté, la diffamation dont les formes principales sont la calomnie, la médisance et la délation, et, de l'autre, le jugement téméraire
  4. le droit à l’honneur, en proscrivant l’injure. 

[…] 

240. — V. La diffamation. 


1° Définition. 
Diffamer, c'est faire tort injustement à la renommée du prochain. 

2° Espèces. 
Les moyens que la diffamation emploie, pour atteindre son but, sont : la calomnie, la médisance ou détraction et la délation. 

A. LA CALOMNIE. — Calomnier, c'est attribuer à quelqu'un un défaut qu'il n'a pas ou une faute qu'il n'a pas commise. On voit par cette définition que la calomnie est intrinsèquement mauvaise puisqu'elle comporte un mensonge et une injustice à l'égard du prochain. Elle est donc toujours défendue. 

B. LA MÉDISANCE. — Médire, c'est découvrir, sans raison suffisante, les fautes ou les défauts du prochain. Deux conditions sont donc nécessaires pour qu'il y ait médisance : 

a) Il faut que l'on dévoile des fautes réelles mais cachées : d'où, il suit que, si la faute est publique, il est permis généralement de la faire connaître à ceux qui l'ignorent, celui dont il est question ayant perdu son droit à la réputation. Il n'y a donc pas médisance si l'on parle d'un crime pour lequel le coupable a été condamné par une sentence judiciaire, ou d'un fait qui est de notoriété publique. Toutefois, si le délit était de vieille date, et si le délinquant avait recouvré l'estime par le repentir et la correction de ses mœurs, on pécherait tout au moins contre la charité si on le remettait en mémoire. 

b) Pour qu'il y ait médisance, il faut, en second lieu, qu'on dévoile les fautes du prochain sans raison suffisante. Il est vrai que par la médisance on n'attaque pas un innocent ; mais, aussi longtemps qu'un délit est secret, le prochain garde son droit à la renommée, et il ne doit avoir d'autre juge que Dieu. Il y a des cas cependant où les fautes du prochain peuvent, et même doivent être dévoilées :
— 1. Quand la révélation est nécessaire au bien public : ainsi, on doit prévenir l'autorité, lorsque des fonctions vont être conférées à quelqu'un qui en est indigne. 
— 2. Dans certains cas où il s'agit du bien privé : 
  • bien du délinquant lui-même ; on peut parler des fautes d'un enfant à ses parents ou à ses maîtres dans le but de le corriger ; 
  • bien de celui qui révèle, si, par exemple, on est accusé d'un crime et que le seul moyen de s'en justifier est de découvrir le coupable ; 
  • bien dû prochain : il est permis de donner des renseignements, quoique défavorables, lorsqu'on est interrogé par des personnes qui ont un certain droit de les connaître : tel est le cas de l’employeur qui se propose d’embaucher quelqu’un à son service.

C. LA DÉLATION. — La délation consiste à faire connaître les actes, les paroles, les sentiments, les défauts d'une personne à une autre, dans le but de lui faire tort auprès de cette dernière. Il ressort de cette définition, que la délation poursuit toujours une fin mauvaise. Si le rapport, vrai ou faux, est fait à un supérieur, la délation a pour but de jeter le discrédit et la défaveur sur la personne en question ; si le rapport est fait à un parent ou à un ami, elle a pour but de diviser les familles, et de briser l'amitié. 

3° Gravité de la diffamation. 
La gravité de la diffamation dépend des procédés qu'elle emploie et du dommage qu'elle cause : 

a) des procédés qu'elle emploie. Toutes choses égales d'ailleurs, la calomnie est plus grave que la médisance, vu qu'elle contient toujours un mensonge. Le délateur qui se sert de la calomnie est plus coupable que celui qui fait un rapport vrai ; 

b) du dommage qu'elle cause. Or, l'importance du dommage découle :
  • du défaut dévoilé : accuser quelqu'un de paresse, est moins grave que l’accuser de vol ou d'immoralité ; 
  • de la personne que l’on diffame : plus celle-ci est élevée on dignité et jouit d'une réputation intègre, plus le dommage qu'on lui cause par la diffamation est grave ; 
  • de la personne du diffamateur : la diffamation a d'autant plus de poids qu'elle vient d'une personne sage et réservée ; 
  • du nombre et de la qualité de ceux qui entendent la diffamation. D'autre part, la malice de la diffamation peut diminuer, si le diffamateur agit par légèreté, par irréflexion, et sans intention de nuire. 

Corollaire. — Sont coupables d'injustice, non seulement les diffamateurs, mais encore ceux qui coopèrent à la diffamation soit en la provoquant par leurs questions, soit en l'encourageant par leur approbation, soit même en ne l'empêchant pas lorsqu'ils ont pour devoir de le faire. Ceux qui s'en réjouissent, sans y coopérer formellement, pèchent contre la charité. 

4° Devoir de la réparation. 
Le diffamateur est obligé en conscience de réparer l'injustice qu'il a commise, soit au point de vue de la réputation qu'il a ravie sans raison légitime, soit au point de vue des dommages qui en ont été la suite. 

A. Au point de vue de la réputation. 
a) La calomnie se répare assez facilement : il suffit en effet de rétracter ce qu'on a dit, et de déclarer qu'on a dit des choses fausses. 
b) La tâche du médisant n'est pas aussi simple. Il ne peut déclarer qu'il s'est trompé puisque le mal qu'il a divulgué existe réellement. La seule façon qu'il ait de réparer, quoique dans une mesure souvent incomplète, c'est de dire qu'il a été injuste, et de travailler par tous les moyens à rendre l'estime et la considération à celui qui en a été injustement privé. 
c) Quant à la délation, il faut voir de quelle nature elle est, et lui appliquer les principes ci-dessus énoncés pour la calomnie et la médisance. 

B. Au point de vue du dommage. — Il est souvent difficile d'apprécier la mesure du dommage causé. S'il est possible de l'évaluer, au moins d'une manière approximative, on est tenu de le réparer intégralement : ainsi, celui qui a fait perdre à un ouvrier sa place et son salaire, doit lui restituer une somme égale au préjudice qu'il lui a causé.


241. — VI. Le Jugement téméraire. 


1° Définition. 
Juger témérairement, c'est croire sans raison suffisante qu'une personne a dit ou fait quelque mal, qu'elle a tel ou tel défaut. Le jugement téméraire est un assentiment ferme de notre esprit. Il se distingue : 
a) du doute, par lequel l'on suspend son jugement ; 
b) du soupçon, qui incline à croire plutôt le mal [la culpabilité] ; 
c) de l’opinion, qui croit au mal [à la culpabilité] sans exclure cependant la possibilité du contraire.

2° malice. 
Le jugement téméraire, en matière importante, basé seulement sur des raisons légères et insuffisantes, est un péché mortel, car il est une injustice grave et va contre l'estime à laquelle toute personne a droit lorsque sa méchanceté n'est pas flagrante. L'on doit cependant excepter de cette règle les parents, les maîtres et les supérieurs qui, par devoir d'état, sont obligés de prévoir le mal pour l'empêcher.

Le doute, le soupçon et l'opinion téméraires ne sont que des fautes vénielles, à moins qu'ils ne portent sur une matière très grave et ne soient dénués de tout fondement.

[...]

Conclusion pratique.
1° Dire toujours la vérité, mais ne pas dire toutes les vérités que l'on sait. La sincérité qui fait parler comme on pense et la discrétion qui fait taire ce qu'on ne doit pas dire, qui nous fait mesurer nos paroles et nous empêche de violer les secrets, sont deux qualités également précieuses.
2° Ne jugeons jamais le prochain, du moins dans ses actes qui peuvent apparemment prêter à la critique : « Ne jugez pas et vous ne serez pas jugés, dit Notre-Seigneur, ne condamnez pas et vous ne serez pas condamnés. » (Luc, VI, 37).
3° Ne pas prêter l'oreille aux calomniateurs et aux médisants.
4° Respectons, même en pensée, la réputation du prochain. Interprétons charitablement sa conduite, et ne soupçonnons pas ses intentions. [...]



« La Doctrine Catholique », Abbé Auguste BOULENGER 
(Chanoine honoraire d'Arras), Vitte, 1930. 
Seconde partie : la Morale (Commandements de Dieu et de l'Eglise) 




Etant bien entendu que nous respectons entièrement la douleur des personnes qui, en raison de la campagne médiatique de diabolisation du père de famille qui s'est mise en place dès le début de l'affaire, ont sincèrement cru, sur le moment, que sa culpabilité était sérieusement établie.

Une culpabilité qui est loin d'être prouvée, a fortiori deux ans plus tard. 
C'est même tout l'inverse.